Conditions générales contractuelles

Article 1 : Champ d’application et opposabilité

La société Clustex est spécialisée dans la gestion des systèmes d’informations. Les présentes conditions générales contractuelles s’appliquent à toutes les conventions conclues par la société Clustex avec des cocontractants professionnels. Elles constituent le socle de la négociation commerciale et prévalent sur les conditions d’achat, sauf acceptation formelle et écrite de la société Clustex.

Des conditions particulières peuvent toutefois être consenties aux clients, en fonction des spécificités de ses demandes. Aucune prestation autre que celles-visées aux conditions particulières ne pourra être exigée par le client, sauf accord écrit de deux parties.

Article 2 : Analyse des besoins du client et validation des fonctionnalités

La société Clustex propose au client, après s’être renseignée sur ses besoins, un produit ou une prestation adaptée à ces derniers. Le client est tenu de participer à l’identification de ses besoins et est seul responsable des erreurs ou omissions commises à ce titre. 

Après que la société Clustex ait fourni au client l’ensemble des informations et conseils utiles, si ce dernier le souhaite, dans le cadre d’une séance de démonstration, le client valide le choix du produit et notamment son adéquation avec ses besoins ainsi que la compatibilité de son environnement technique avec ce progiciel. La société Clustex ne sera tenue à aucune responsabilité si le produit acheté n’est pas adapté à la structure ou au mode d’organisation du Client. 

Le Client est néanmoins informé que la société Clustex peut réaliser un audit exhaustif de ses besoins afin de conforter son choix. La société Clustex peut d’ailleurs, compte tenu du produit ou de la prestation envisagée, faire de la réalisation de cet audit une condition de son intervention. Cet audit donnera lieu à l’élaboration d’un cahier des charges, dont le coût sera facturé selon accord des parties.

Lors de l’élaboration de cet audit, le client a l’obligation de collaborer en toute bonne foi avec la société Clustex concernant, notamment, la définition de ses besoins, le choix d’un matériel adapté à son environnement informatique et, plus généralement, concernant l’élaboration et la mise en place de son système informatique. Il s’engage à signaler toute carence, contrainte ou besoin à la société Clustex préalablement à la signature du cahier des charges qui constituera, après acceptation du client, la base de leurs relations contractuelles.